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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU CHATEAU BOUSCAUT
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CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT
SOCIETE DU CHATEAU BOUSCAUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3628378
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2029
CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT de SOCIETE DU CHATEAU BOUSCAUT

Présentation de la marque CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT

Déposée le 9 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU CHATEAU BOUSCAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU CHATEAU BOUSCAUT domicilié(e) CHATEAU BOUSCAUT - 33140 - CADAUJAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 766 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LAMOTHE BOUSCAUT arrivera à expiration en date du 9 février 2029.

SOCIETE DU CHATEAU BOUSCAUT a également déposé les autres marques suivantes : LES CHENES DE BOUSCAUT , VALOUX , BOUSCAUT


SOCIETE DU CHATEAU BOUSCAUT, Société par Actions Simplifiée - CHATEAU BOUSCAUT - 33140 - CADAUJAC - France - SIREN 301766481


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704876 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-30

Vins d'AOC.